Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ADAMA France, sas

Numéro de dépôt :
4086346
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
Marque figurative de ADAMA France

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAMA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAMA France domicilié(e) 6/8 avenue de la cristallerie - 92310 - sevres - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 428 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAMA France, M. bertrand lombard domicilié(e) 6/8 avenue de la cristallerie - 92310 - sevres - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086346.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2024.

ADAMA France a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OSIRIS , NEVEZ , (Marque figurative) , SAKINE-FLO , ADAMA , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ADAMA France, sas - 6/8 avenue de la cristallerie - 92310 - sevres - France - SIREN 349428532


ADAMA France, M. bertrand lombard - 6/8 avenue de la cristallerie - 92310 - sevres - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Engrais pour les terres ; Régulateurs de croissance des plantes ;

Pesticides, herbicides, insecticides, fongicides, nématicides, parasiticides ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.